ÉDITEUR DU SITE

Identification de la société : encore ! 
Siège social : 1 ter Place Sainte Elisabeth, 44000 Nantes
Mail : contact@encore-encore.org
Directrice de la publication : Elyssa SFAR

CONCEPT ET DÉVELOPPEMENT DU SITE

Olivier Deniaud – YODEL
15 rue Georges Clemenceau, 44000 Nantes
www.yodel-yodel.fr

HÉBERGEUR DU SITE

Icodia – Network Integrity
22 Rue de l’Erbonière, 35510 Cesson-Sévigné
www.icodia.com

DONNÉES PERSONNELLES

encore ! s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute.
Toute information personnelle que l’internaute serait amenée à transmettre à encore ! pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016).
A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante : encore ! – A l’attention du Service Juridique – 1 ter Place Sainte Elisabeth, 44000 Nantes ou par mail à l’adresse suivante : contact@encore-encore.org

CRÉDIT PHOTOS

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve de ces stipulations.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site est la propriété exclusive de encore !, seul habilité à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachée à ce site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fonctions que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

LIENS HYPERTEXTES VERS D’AUTRES SITES

La création de liens hypertexte vers le site ne peut se faire qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la encore ! qui pourra être révoquée à tout moment. encore ! décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au site.

RESPONSABILITÉ DE encore !

Dans les conditions autorisées par la loi, encore ! n’encourt aucune responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude, omission, ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site,
• en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non-autorisé sur le site ou rendant impossible son accès.

Le visiteur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par la société encore ! en raison de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

MODIFICATIONS

Compte tenu des évolutions possibles du site, la encore ! se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGU. Les nouvelles CGU seront alors portées à la connaissance de l’utilisateur par modification en ligne.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.